Mentions légales

L’éditeur du Site est : Fontaine Thomas, entreprise individuelle, dont le siège social est sis 22 avenue St Exupéry 33260 La Teste de Buch, immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 795 362 557 (ci-après « l’Editeur »).

Entreprise régie par le Code des Assurances et soumise à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), 4 Place de Budapest – CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09

Directeur de la publication : Thomas Fontaine

L’hébergeur du Site (ci-après « l’Hébergeur ») est : OVH, SAS au capital de 10 000 000 €, immatriculée au RCS de Roubaix – Tourcoing sous le numéro 424 761 419 00045, Code APE 6202A, domiciliée sis 2 Rue Kellerman – 59100 ROUBAIX.

Les informations présentes sur le Site sont susceptibles d’évoluer à tout moment sans préavis.

L’éditeur s’efforcera d’assurer leur mise à jour au fur et à mesure des évolutions apportées aux produits et services qui leur seront communiqués par leurs assureurs respectifs, ainsi qu’en fonction des évolutions législatives ou réglementaires éventuelles.

Toutes les marques, logos, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Les demandes de reproduction et de représentation peuvent être adressées à Carduus Courtage par l’intermédiaire du formulaire de contact. Toute demande formulée n’équivaut pas en l’absence d’autorisation expresse à une autorisation, et ce même en l’absence de réponse en dépit de plusieurs sollicitations successives ou non.